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Une femme se dissimule de l

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Nerv Project ASBL
Christophe Buffenoir
Rue Longue 27 Bte K10
1420 Eigenbrakel
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+32 (0)2 319 888 0 Les publicités ne sont pas autorisées sur ce numéro de téléphone.

ISSN

2736-7649

TVA/Entreprise

TVA BE0756741342

Publication

Nerv Project ASBL
Rue Longue 27 Bte K10
1420 Eigenbrakel
Belgium
+32 (0)2 319 888 0
TVA BE0756741342

DPO

Nerv Project ASBL
DPO - Data Protection Officier
Jérôme Duysens
Rue Longue 27 Bte K10
1420 Eigenbrakel
Belgium

Production

Nerv Project ASBL

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Nerv Project ASBL

Auteur

kujiu - Christophe Buffenoir

Vidéo

Nerv Project ASBL

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1420 Eigenbrakel
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Le présent site web et les œuvres ne peuvent être considérés comme des adaptations au titre de l’exception au droit d’auteur pour handicap au sens des articles XI.190 et XI.245 du code de droit économique en raison de leur caractère original.

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Les prénoms et noms des personnages se basent sur des prénoms ou des noms propres ou des noms communs existant dans une langue officielle de Belgique ou une autre langue. Il ne peut donc pas être relevé le critère de l’originalité, nécessaire à l’application du droit d’auteur.

Les œuvres de fiction peuvent ressembler à des situations réelles. Si tel est le cas, il s’agirait d’une coïncidence et non d’une volonté propre de l’auteur, de l’autrice ou de Nerv Project ASBL. Vous pouvez nous contacter si vous êtes concernés par une telle situation ou si vous descendez d’une personne décédée concernée ou si vous représentez officiellement une personne concernée ou héritière.

Le présent site web et les œuvres publiées sont concernés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive des personnes les ayant écrits. Une licence libre CC-BY-SA (sauf exception explicitement indiquée). L’usage doit être fait uniquement dans le cadre de la licence. Le droit moral s’applique malgré tout. Les auteurs et autrices de Nerv Project ASBL peuvent donc s’opposer à tout moment à un usage contraire à leurs valeurs respectives.

Le présent site web étant édité par Nerv Project ASBL, éditeur enregistré auprès de la KBR - Koninklijke Bibliotheek Royale -, nous n’avons aucune des obligations liées aux bibliothèques, archives légales, musées, conservation d’œuvres à grande valeur historique, librairies, etc. Les œuvres au format papier de Nerv Project ASBL sont soumises au dépôt légal en Belgique. Les œuvres numériques sont soumises au dépôt volontaire, et nous déposerons toutes les séries et tous les romans dans ce cadre.

Nerv Project ASBL n’a pas vocation à adapter des œuvres aux personnes handicapées en dehors de son propre catalogue. Les obligations afférentes aux entités autorisées à l’adaptation d’œuvres sont donc inapplicables.

Ouverture des droits à la création

Le présent site est édité par Nerv Project ASBL, maison d’édition associative inscrite à la KBR. À ce titre, Nerv Project ASBL est habilité à la vérification de la propriété initiale des œuvres. L’interprétation de la législation en vigueur en matière de droit d’auteur par les organismes chargés du contrôle implique des justificatifs complémentaires concernant les créations des personnes en situation de handicap. Ainsi, il est obligatoire :

  • de disposer d’une preuve du handicap valable au moment de la création ;

  • de vérifier les signatures de chaque modification et de chaque création sur l’œuvre, toute partie non signée étant considérée comme n’étant pas la propriété de l’auteur ou de l’autrice le déclarant ;

  • de disposer d’une preuve d’alphabétisation par un organisme habilité ou spécialisé dans le domaine ;

  • d’un certificat signé numériquement par l’auteur ou l’autrice pour chaque création ou modification, reprenant le contexte de création et le cadre légal concernant le droit d’auteur.

Nerv Project ASBL s’assure de la procédure et les documents n’ont donc pas obligation d’être publiés en annexe de l’œuvre. Cependant, Nerv Project ASBL tient à disposition tous les documents nécessaires pour les autorités, les organismes avec délégation de pouvoir public, les bibliothèques, les musées, les archives ou toute autre entité légalement habilitée. Les autres personnes peuvent demander à un cabinet d’audit la vérification des preuves.

Dans l’état actuel, tous les points ne sont pas satisfaits. Nerv Project ASBL dispose des preuves du handicap (EDC, carte de transport, certificat médical F5 et décision de l’autorité en charge du handicap). Toutes les modifications sont signées numériquement par une clé GPG vérifiée par Nerv Project ASBL. Nous attendons cependant une mise à jour logicielle pour que les futures signatures soient réalisées via la carte d’identité belge.

Nous ne disposons pas encore d’une chaîne logicielle permettant de joindre le certificat de propriété sur chaque modification. De plus, la crise du coronavirus empêche l’obtention du certificat d’alphabétisation. Ces points seront corrigés au plus tard le trente-et-un décembre de l’an deux-mil-vingt-et-un.