Assemblée Générale ordinaire 2022

date:

26 septembre 2022

heure:

15h

lieu:

visioconférence

Ordre du jour

Art 1 : Présidence de séance

L’Assemblée Générale élit Christophe Buffenoir pour la présidence de la séance à la majorité.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

8

4

6

8

0

0

La résolution est adoptée à l’unanimité.

Art 2 : Secrétariat de séance

L’Assemblée Générale élit Didier Cardoso pour tenir le compte-rendu de la séance et pour comptabiliser les votes à la majorité.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

8

4

6

8

0

0

La résolution est adoptée à l’unanimité.

Art 3 : Approbation du bilan moral

Une stagiaire a participé à la conception de NervTN. Le stage a cependant été plus un apprentissage de l’accessibilité pour Pauline sans plus-value majeure. Cela reste une bonne chose pour nos objectifs, en permettant la diffusion des bonnes pratiques pour le développement logiciel et la considération des personnes handicapées.

Malheureusement, des contraintes externes ont bloqué les activités de l’association, il n’y a donc pas d’autres avancées. Nous nous penchons donc plus sur l’avenir avec :

  • la réécriture des sites en DocBook ;

  • le développement de NervTN qui reprend en octobre 2022 ;

  • un JDR pour avancer sur la création de l’univers à partir de janvier 2023 ;

  • l’écriture de documentation à partir de janvier 2023 ;

  • l’écriture de fiction à partir de mars 2023.

NervTN intéresse aujourd’hui une association et une entreprise. Cette dernière fera des dons et utilisera le logiciel en interne. Cependant, le manque d’activité a créé de la frustration chez ces éventuels partenaires, et on attend de nous un résultat dans le développement. Cette crise de confiance peut nous faire perdre un financement sur le projet, et il est donc important de mettre les bouchées doubles. Un recrutement de bénévoles est indispensable pour la suite.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

8

4

6

8

0

0

La résolution est adoptée à l’unanimité.

Art 4 : Approbation du bilan financier

État des dépenses et des recettes

Dénomination:

Nerv Project ASBL

Adresse:

Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l’Alleud

Forme juridique:

ASBL

IBAN:

BE02751210684040

Numéro BCE:

0756.741.342

Numéro éditeur KBR:

15066

Exercice:

01/09/2021-31/08/2022

Dépenses

Recettes

Marchandises et services

0

Cotisations

160

Rémunérations

0

Dons et legs

30

Services et biens divers

191

Subsides

0

Autres

0

Autres

0

Total

191

Total

190

État du patrimoine

Dénomination:

Nerv Project ASBL

Adresse:

Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l’Alleud

Forme juridique:

ASBL

IBAN:

BE02751210684040

Numéro BCE:

0756.741.342

Numéro éditeur KBR:

15066

Exercice:

01/09/2021-31/08/2022

Avoirs

Dettes

Immeubles

0

Financières

0

Machines

0

Fournisseurs

0

Meubles

0

Membres

0

Stocks

0

Fiscales

0

Créances

0

Salariales

0

Placements

0

Sociales

0

Liquidités

118,44

Autres

0

Autres

0

Droits promis

Engagements

Subsides

0

Hypothèques

0

Dons

0

Garanties

0

Autres

0

Autres

0

Balance des comptes

Dénomination:

Nerv Project ASBL

Adresse:

Rue Longue 27 Bte K10 - 1420 Braine-l’Alleud

Forme juridique:

ASBL

IBAN:

BE02751210684040

Numéro BCE:

0756.741.342

Numéro éditeur KBR:

15066

Exercice:

01/09/2021-31/08/2022

Compte

Libellé

Débit

Crédit

400

Clients

210

230

44010

Fournisseurs

190,96

190,96

5501

Compte bancaire

210

190,96

62300

Assurance loi, RC

142,96

0

656

Frais de banque

48,00

0

730

Cotisations associés

0

80

731

Cotisations membres

20

100

732

Dons

0

30

Total

821,92

821,92

Vote

L’Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité absolue.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

8

4

6

8

0

0

La résolution est adoptée à l’unanimité.

Art 5 : Approbation du bilan d’audit

L’Assemblée Générale approuve ce bilan à la majorité absolue.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

8

4

6

8

0

0

La résolution est adoptée à l’unanimité.

Art 6 : Montant de la cotisation

La cotisation est libre avec un minimum de 1 euro pour un an d’adhésion. Un montant de 20 eur est suggéré.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

8

4

6

8

0

0

La résolution est adoptée à l’unanimité.

Art 7 : Budget prévisionnel 2022-2023

Le budget pour la période du 1er septembre 2022 au 31 août 2023 est ainsi établi à la majorité :

Compte

Libellé

Débit

Crédit

602

Achats de services

100

61325

Publications légales

150

62300

Assurance loi, RC

150

656

Frais de banque

50

730/731

Cotisations

0

732

Dons

450

Total

450

450

Les publications légales comprennent les frais de publication au Moniteur Belge. La dépense de services concerne l’obtention de numéros ISBN.

La hauteur des dons définira la dépense en services externes, et notamment des frais de développement pour Nerv Tales Network. Nous ne limiterons donc pas les dépenses sur ce sujet si les dons affluent au-delà.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

8

4

6

8

0

0

La résolution est adoptée à l’unanimité.

Art 8 : Budget prévisionnel 2023-2024

Le budget pour la période du 1er septembre 2023 au 31 août 2024 est ainsi établi à la majorité avec les mêmes remarques que le point précédent :

Compte

Libellé

Débit

Crédit

602

Achats de services

100

61325

Publications légales

150

62300

Assurance loi, RC

150

656

Frais de banque

50

730/731

Cotisations

0

732

Dons

450

Total

450

450

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

8

4

6

8

0

0

La résolution est adoptée à l’unanimité.

Art 9: Exception to copyright catalog

La mise en conformité aux exigences délirantes des ayant-droits est une tâche impossible. Cette résolution kafkaïenne permettra de séparer un catalogue officiel d’un catalogue vide d’œuvres adaptées (et donc soumises à une législation différente). La procédure pour ouvrir ce catalogue est exagérée pour dissuader, car il s’agit uniquement d’une astuce juridique. Cela nous permettra de contourner les obligations de confidentialité, d’audit, de DRM et autres pratiques non adaptées à de la culture libre et partagée.

Est rajouté au Règlement Intérieur un article 8 ainsi rédigé :

Art. 8 Exception to copyright catalog

Nerv Project ASBL has a catalog of works with exception to copyright for disability. People with difficulties to read can join to access it. A medical exam with a Belgian medical officer chosen by Nerv Project ASBL is mandatory. Nerv Project ASBL does not take charge of medical officer, complementary exams, transport and hosting. The list of works concerned by exception to copyright is published permanently on the website of the NGO. Nevertheless, Nerv Project ASBL publishes works already accessibles and under free license, use of a separated catalog will be a discrimination. Adapting for unplanned cases can be done under terms of the license, and Nerv Project ASBL will explore all accessibility issues to improve official works. So, adding a work in the empty catalog of exceptions to copyright is not allowed.

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

8

4

6

8

0

0

La résolution est adoptée à l’unanimité.

Art 10 : Élection de l’organe d’administration

  • Anastasia Desmettre

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

8

4

6

8

0

0

  • Didier Cardoso

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

8

4

6

8

0

0

  • Christophe Buffenoir

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

8

4

6

8

0

0

Art 11 : Élection de l’organe d’audit

  • Sébastien Schmets

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

8

4

6

8

0

0

  • Serge Smeesters

Votants

50%

2/3

Pour

Contre

Abstention

8

4

6

8

0

0

Art 12 : Questions diverses

L’Assemblée Générale permet à toute personne de poser des questions complémentaires. Ce point n’est pas soumis au vote.

Aucune question n’a été soumise.